Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre Céline Grosson EI, exerçant sous le nom commercial Tête d’ampoule Éditions (SIRET 539 114 546 00010), et l’acheteur (ci-après « le Client ») pour la vente de ressources pédagogiques.
2. Produits et Services
- Livres : « Easy Peasy Verbs ! » (version complète et light), vendus exclusivement via Amazon.
- Accès numérique particulier (9,90 €/an) : accès à la version numérique.
L’accès est activé immédiatement après paiement et valable 1 an à partir de la date d’achat.
- Accès numérique professionnel (129 €/an pour 30 accès) : réservé aux établissements ou enseignants.
Pour les offres destinées aux établissements scolaires (Pack Classe, Pack Établissement, etc.), la création des comptes élèves est effectuée manuellement par nos soins sous un délai maximal de 3 jours ouvrés à compter de la validation du paiement.
Les identifiants de connexion sont ensuite transmis par e-mail à l’adresse d’achat. Les comptes sont valides 1 an à partir de la date d’envoi des identifiants des 30 comptes.
3. Prix et Paiement
- Les prix sont indiqués en euros (TTC).
- Modes de paiement acceptés pour les accès numériques : Stripe et PayPal.
4. Droit de rétractation
- Livres : Les retours et remboursements sont gérés par Amazon.
- Accès numériques : Non remboursables après activation, sauf en cas de problème technique avéré.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, PDF, histoires mnémotechniques, illustrations) sont protégés par l’INPI (dépôt DSO2025004511) et restent la propriété exclusive de Tête d’ampoule Éditions. Aucun partage, diffusion ou revente n’est autorisé sans accord écrit.
6. Utilisation par les enseignants
Les ressources sont destinées à un usage strictement personnel ou limité à la classe de l’enseignant acheteur. Tout partage avec d’autres enseignants ou établissements est interdit.
7. Litiges
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents d’Aubagne.